Économie
Posté le 26 avril 2024 à 2h52

FRANCE 2030 - APPELS À PROJETS

1/2

Retrouvez tous les appels à projets sur le site web de l'ADEME.

L’appel à projets « Industrialisation des produits de santé » vise à soutenir les projets d’industrialisation dans les secteurs de la biothérapie et de la bioproduction de thérapies innovantes, de la lutte contre les maladies infectieuses émergentes et les menaces NRBC, et des dispositifs médicaux. Il sera doté d’une enveloppe de plus 800 millions d’euros. Cet appel à projets sera ouvert à partir du 25 février jusqu’au 29 décembre 2023. Le cahier des charges sera disponible sur le site internet de Bpifrance. 

Cet appel à projets a pour objet de soutenir le développement d’innovations portées par les PME pour le photovoltaïque, l’éolien flottant ou les réseaux énergétiques. Les dossiers doivent être déposés du 11 février 2022 au 28 avril 2022 sur le site web de l’ADEME.

Cet appel à projets vise le soutien de projets d’innovation permettant le développement de briques technologiques et de démonstrateurs pour les systèmes énergétiques. Les projets devront s’inscrire dans une des trois thématiques prioritaires : le photovoltaïque, l’éolien flottant, les réseaux énergétiques. Les dossiers doivent être déposés du 10 février 2022 au 14 avril 2022 sur le site web de l’ADEME.

L’objectif de cet appel à projets est de soutenir des projets d’investissement permettant de développer les capacités industrielles dans le domaine des énergies renouvelables et d’accompagner l’industrialisation de la production et/ou l’assemblage des composants, y compris des technologies innovantes de réseaux. Les dossiers doivent être déposés du 10 février 2022 au 30 juin 2022 sur le site web de l’ADEME.

Les projets doivent avoir pour objectif d’accélérer la décarbonation de leur zone industrielle, en mettant en œuvre un ensemble d’investissements, d’expérimentations, de synergies et d’innovations. Ils seront portés en priorité par un groupement juridiquement constitué ou par un consortium d’acteurs parmi les plus représentatifs de la zone industrielle. L’appel à projets « Favoriser le développement de Zones Industrielles Bas Carbone » est ouvert à compter du 4 février 2022 et se clôture le 15 février 2023, avec deux relèves les 16 mai 2022 et 15 septembre 2022. Les dossiers doivent être déposés sur le site web de l’ADEME.

L’appel à projets « Développement de briques technologiques et services par des PME pour la décarbonation de l’industrie » vise à financer des projets mono-partenaires d’innovation portés par des petites et moyennes entreprises. Il permet de cofinancer des projets de recherche, développement et innovation, dont les coûts totaux sont inférieurs à 1,5 M€. Les dossiers peuvent être déposés à compter du 4 février 2022 jusqu’au 15 avril 2022 sur le site web de l’ADEME.

L’appel à projets « Soutien de l’offre de solutions de décarbonation des industriels » a pour objectif de massifier la production des solutions de décarbonation pour permettre aux futurs acquéreurs industriels de réduire leurs émissions de CO2. Il s’adresse aux entreprises ayant un projet de nouvelles unités de production de solutions de décarbonation ou d’investissements dans des unités existantes. Cet appel à projets est ouvert à compter du 4 février 2022 et se clôture le 15 septembre 2022, avec une relève le 16 mai 2022. Les dossiers doivent être déposés sur le site web de l’ADEME.

Cet appel à projets vise à soutenir des projets d’innovation qui accélèrent la mise sur le marché de technologies ou solutions pour décarboner l’industrie, depuis les phases de recherche industrielle jusqu’à la démonstration. Il cible les entreprises et organismes de recherche en mesure de faire émerger une offre française innovante sur les marchés nationaux et mondiaux. Cet appel à projets est ouvert à compter du 4 février 2022 et se clôture le 16 octobre 2023, avec trois relèves les 15 avril 2022, 17 octobre 2022 et 17 avril 2023. Les dossiers doivent être déposés sur le site web de l’ADEME.  

Dans le cadre du plan France 2030, l’appel à projets « Produits biosourcés et biotechnologies industrielles » vise à soutenir des projets innovants qui accélèrent la mise sur le marché de technologies et/ou de solutions ambitieuses et durables, depuis les phases de recherche industrielle jusqu'à la démonstration échelle 1 de l'intérêt d'une solution dans son environnement opérationnel. Il vise également à soutenir l’industrialisation des innovations dans le domaine des produits biosourcés et des produits issus de biotechnologies industrielles. L’appel à projets est ouvert jusqu’au 15 janvier 2024, avec une première relève le 31 mai 2022. Le cahier des charges est accessible sur la plateforme de l’ADEME.

L’appel à projets « Recyclage des plastiques » est lancé. Doté de deux volets, cet appel à projet a pour objectif de favoriser le développement des technologies industrielles du recyclage des plastiques en France et la fabrication de matières premières recyclées. Le premier volet de l’AAP porte sur le développement de nouvelles capacités industrielles de recyclage chimique ou enzymatique des plastiques. Il est ouvert jusqu’au 30 juin 2023, avec une première relève intermédiaire au 1er avril 2022. Le cahier des charges est accessible sur la plateforme de l’ADEME.

La 9ème vague du volet i-Nov du Concours d’innovation à destination des start-ups et PME est lancée. Pour cette édition, quatre thématiques sont définies : numérique ; santé ; transports, mobilités, villes et bâtiments durables ; énergies, ressources et milieux naturels. Le dépôt des candidatures est ouvert jusqu’au 22 mars 2022 sur le site web de Bpifrance.

Un appel à projets "Première usine" pluriannel doté de 550 M€ pour des aides à des projets d'industrialisation a été lancé. Il est ouvert jusqu'au 15 décembre 2026 avec trois relèves intermédiaires chaque année. Toutes les informations sur cet appel à projets sont disponibles sur le site web de Bpifrance.

Un premier appel à projets ciblé sur les métaux critiques à destination des filières industrielles stratégiques a été lancé. Il soutiendra les meilleurs projets d’investissement en accompagnant des initiatives ambitieuses et rapidement industrialisables sur le territoire français, portées par des acteurs émergents aptes à devenir des compétiteurs de niveau mondial, ou par des acteurs d’excellence en place. La sélection de projets d’acteurs émergents sera priorisée dans le cadre de cet appel à projets. L’appel à projets « Métaux critiques » est ouvert jusqu’au 30 janvier 2024, avec une première relève intermédiaire au 24 mai 2022. Le cahier des charges est accessible sur le site web de Bpifrance.

L'appel à projets « Innovations en biothérapies », doté d’environ 300 millions d’euros, a été lancé. Il s’adresse aux entreprises et consortium développant des biothérapies ou des outils permettant d’accélérer leurs développements, et comporte deux thématiques : développement de biothérapies en santé humaine ou santé animale (lorsqu’un impact sur la santé humaine est envisagé) ; développement d’outils de R&D pour le développement de biothérapies. L’appel à projets « Innovations en biothérapies » est ouvert jusqu’au 21 novembre 2023. Le cahier des charges est disponible pour cet appel est disponible sur le site web de Bpifrance. Le dossier de presse est, quant à lui, disponible ici.

Prévoyant le déploiement de 152 millions d’euros sur cinq ans, l’appel à manifestation d’intérêt « Démonstrateurs territoriaux des transitions agricoles et alimentaires » doit permettre de faire émerger des projets territoriaux agissant pour une alimentation durable, performante et structurée entre les acteurs locaux. Regroupant notamment des acteurs du secteur agricole et agroalimentaire sur un territoire donné, l’objectif est de déployer des projets d’innovations, tant technologiques qu’organisationnelles, en s’appuyant sur le numérique, la robotique, la génétique, le biocontrôle, les nouvelles sources de protéines végétales, la fermentation ou encore l’économie circulaire. Les réponses sont attendues au plus tard le 1er juin 2022 pour la première vague, le 2 décembre 2022 pour la deuxième vague. Le cahier des charges est disponible sur le site web de Bpifrance.

Un appel à manifestation d’intérêt (AMI) « Soutien à l’offre de solutions pour l’industrie du futur » a été lancé dans le cadre de France 2030. Cet appel à manifestation d’intérêt vise à identifier les technologies françaises les plus prometteuses pour la transition vers l’industrie du futur. Il sera suivi, début 2022, de plusieurs appels à projets. Les dossiers de candidature peuvent être déposés jusqu’au 14 janvier 2022 (date de clôture initiale prolongée) sur le site web de la DGE.